Mentions Legales
1. Informations Générales
Nom de l'entreprise : Onmoon Agency
Forme juridique : Entreprise Individuelle
Siège social : 59 boulevard Antoine Giroust, 77600 Bussy-Saint-Georges
SIREN : 928671478
Responsable de la publication : Sayenden KARTHIGESU
2. Hébergeur du Site
Nom de l'hébergeur : Framer B.V.
Adresse de l'hébergeur : Singel 542, 1017 AZ, Amsterdam, Pays-Bas
Email : legal@framer.com
3. Propriété Intellectuelle
Le site internet et l'ensemble de son contenu (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Onmoon Agency, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Onmoon Agency.
4. Protection des Données Personnelles
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Onmoon Agency s'engage à ce que les données personnelles collectées sur le site soient traitées avec la plus grande confidentialité. Elles ne seront utilisées que pour les finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données vous concernant, ainsi que d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, que vous pouvez exercer en contactant Onmoon Agency à l'adresse suivante : onmoonagency@gmail.com.
5. Cookies
Le site Onmoon.fr utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation et pour des mesures d'audience. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. Vous pouvez toutefois choisir de désactiver les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.
6. Responsabilité
Onmoon Agency ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site Onmoon.fr ou de ses contenus. Le site peut contenir des liens vers d'autres sites dont Onmoon Agency ne contrôle pas le contenu. Onmoon Agency décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites.
7. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Our faqs.
The most common questions we get asked.