Mentions légales

1. Informations Générales


Nom de l'entreprise : ONMOON
Forme juridique : EURL
Siège social : 3 Place Octogonale, 77700 Chessy
SIRET : 10632830500011
Responsable de la publication : Sabeeshan NITHIANANTHAM


2. Hébergeur du Site


Nom de l'hébergeur : Framer B.V.
Adresse de l'hébergeur : Singel 542, 1017 AZ, Amsterdam, Pays-Bas
Email : legal@framer.com


3. Propriété Intellectuelle


Le site internet et l'ensemble de son contenu (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Onmoon, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Onmoon.


4. Protection des Données Personnelles


Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Onmoon s'engage à ce que les données personnelles collectées sur le site soient traitées avec la plus grande confidentialité. Elles ne seront utilisées que pour les finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données vous concernant, ainsi que d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, que vous pouvez exercer en contactant Onmoon à l'adresse suivante : onmoonagency@gmail.com.


5. Cookies


Le site Onmoon.fr utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation et pour des mesures d'audience. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. Vous pouvez toutefois choisir de désactiver les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.


6. Responsabilité


Onmoon ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site Onmoon.fr ou de ses contenus. Le site peut contenir des liens vers d'autres sites dont Onmoon Agency ne contrôle pas le contenu. Onmoon Agency décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites.


7. Droit Applicable et Juridiction Compétente


Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.